Mentions Légales

HAUTE-SAVOIE CARRELAGE 

Forme juridique : Auto‑Entrepreneur

Adresse :   635 Rue des Îles 74300 Cluses FRANCE

Téléphone : 06 52 48 94 24

Adresse e‑mail : hautesavoiecarrelage@gmail.com

Numéro SIRET : 89855086800019

Directeur de la publication

Nom : ARSLAN 

PRENOM : Kamber

Hébergement du site

Nom de l’hébergeur : IONOS

Adresse :   7, place de la Gare BP 70109

57200 Sarreguemines Cedex
France

Téléphone : +33 805 542 180

Activité

Auto‑Entrepreneur Haute-Savoie Carrelage spécialisée dans la pose de carrelage et faïence au sol et sur les murs ainsi que la réhabilitation de bâtiments, en Haute‑Savoie. 

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, photos, illustrations, vidéos, logo, charte graphique, etc.) présents sur le site est la propriété exclusive de Haute-Savoie Carrelage ou de ses auteurs, et est protégé par le droit d’auteur et les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou utilisation, même partielle, sans autorisation préalable et écrite est interdite, sauf usage strictement privé. 

Loi applicable et juridiction compétente

Le site et ses mentions légales sont régis par le droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de l’entreprise.

Loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN)

Les présentes mentions légales sont rédigées en application de la « loi n° 2004‑575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique », qui impose la mise à disposition de mentions identifiant l’éditeur et l’hébergeur du site.